Contrat d'indépendant
Accord juridique à utiliser dès le début, lorsque le travail est requis par un indépendant, et comme alternative/ou complémentaire à l'embauche d'employés à temps plein
Domaines clés de couverture
Conditions générales de travail indépendant
Contrat liant
Entrepreneur indépendant / Pas un employé
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Il n'y a rien que vous ne puissiez réaliser !
Brève Description
Modèle juridique pour lier les termes et conditions du travail indépendant, y compris les détails des promesses, des livrables, de la rémunération, de la protection de la propriété intellectuelle, de la confidentialité, etc. À personnaliser en fonction de l'étendue spécifique du travail, des délais de livraison et plus encore.
Quand utiliser le modèle
Utilisation en cas de pénurie de talents pour des ensembles de compétences spécifiques, qui peuvent être comblés par des pigistes/consultants indépendants
Pourquoi utiliser le modèle pré-dessiné
Accord juridique à utiliser dès le début, lorsque le travail est requis par un indépendant, et comme alternative/ou complémentaire à l'embauche d'employés à temps plein
Informations Complémentaires
Structuré pour protéger l'entreprise dans les domaines de cession de propriété intellectuelle, d'informations confidentielles, d'engagements restrictifs/de non-concurrence, etc.